Règlement Intérieur 2018-2019

PRESENTATION

Le présent règlement intérieur détermine les règles d’utilisation propres au club de la Vaillante Sports Angers Badminton (dénommé VSABAD).

ARTICLE 1 : FORCE OBLIGATOIRE

Le règlement intérieur a la même force obligatoire pour tous les membres que les statuts de l'association. Nul ne pourra s'y soustraire puisque explicitement acceptés lors de l'adhésion, l’adhérent reconnaissant avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur et les accepter inconditionnellement.

Le règlement à jour est consultable sur le site internet du club. Il peut être fourni à la demande sous forme dématérialisée en fournissant une adresse mail au secrétaire du club. Le format papier sera fourni de façon exceptionnelle pour des questions de développement durable.

ARTICLE 2 : MODIFICATION ET RECLAMATION

Le Comité Directeur se compose d'au moins six membres. Les membres du bureau (président, trésorier, secrétaire et les potentiels adjoins) élus par le conseil, sont automatiquement membres du comité directeur.
Si les membres de bureau ne sont pas au nombre de 6, le conseil procédera à l'élection des membres complémentaires au sein du conseil.

Ce présent règlement peut être modifié par l’organe compétent qui est le Comité Directeur, à la suite du vote de la majorité du Comité Directeur ou des décisions prises lors d’une Assemblée Générale conformément aux statuts. Toute réclamation concernant le présent règlement doit être adressée par écrit au Président du club.

ARTICLE 3 : AFFILIATION ET AGRÉMENT

L'association Vaillante Sports Angers Badminton est affiliée à la Fédération Vaillante Sport Angers et à la Fédération Française de Badminton. De par cette affiliation, elle s'engage à se conformer entièrement aux statuts et aux règlements des Fédérations dont elle relève.

ARTICLE 4 : ETAT D’ESPRIT

La Vaillante Sports Angers Badminton se doit d’être une association respectueuse d’un esprit sportif originel.

C’est pourquoi tout propos antisportif, injurieux, sexiste ou raciste se verra sanctionné par une exclusion immédiate et définitive, sans possibilité de remboursement de la cotisation. De même, toute attitude non constructive envers l’ambiance générale du club peut donner lieu à la suppression des avantages joueurs exposés plus loin, après vote du Comité Directeur.

Tout adhérent s’engage à entretenir un bon esprit, gaieté, loyauté et respect des autres. C’est pourquoi il est souhaitable de faire jouer tout adhérent présent à l’entrainement. En cas d’affluence, il faut concevoir une rotation raisonnable sur les terrains et inciter tous les joueurs à participer.

L’état d’esprit de la Vaillante doit s’entendre en dehors des créneaux, par un respect mutuel et un engagement bénévole aussi important que possible sur tous les évènements qui jalonnent la saison. Ces évènements sont généralement organisés pour faire rayonner le club, mais également lui assurer des ressources supplémentaires en vue de financer ses charges de fonctionnement. Il est donc de la responsabilité de chacun de promouvoir le club.

ARTICLE 5 : HABILITATION A FAIRE RESPECTER LE REGLEMENT

Tous les adhérents sont habilités à faire respecter ce règlement.

Le Comité Directeur (en sa majorité, voix du Président prépondérante) est habilité à exclure toute personne ayant contrevenu délibérément à ce règlement.

ARTICLE 6 : INSCRIPTION

Toute personne ayant acquitté sa cotisation et rendu son dossier d'inscription complet est considérée comme membre adhérent de l'association Vaillante Sports Angers Badminton. L'adhésion est l'acte volontaire du contractant.

L'inscription devient effective au moment où le dossier d'inscription est complet :

-        Livret d'inscription devra être dûment complété et signé

-        Document officiel FFBaD complété et signé

-        Montant de la cotisation (qui peut être payé jusqu’en trois fois). Le montant de la cotisation est fixé en conseil d’administration et adopté en assemblée générale.

-        Adresse mail valide ou à titre exceptionnel une enveloppe timbrée au nom et adresse de l’adhérent

-      Certificat médical : pour les nouveaux licenciés, il convient de faire remplir par un médecin le formulaire FFBaD qui rappelle les principes de précaution spécifiques à la pratique du badminton. Pour un renouvellement de licence, le certificat médical est désormais valable pour une durée de 3 ans, en application du décret 2016-1157 du 24 août  2016. Néanmoins un questionnaire de santé doit être rempli au renouvellement de licence. Les réponses à ce questionnaire peuvent amener à demander un nouveau certificat médical.

ARTICLE 7 : ASSURANCES

La licence inclut une garantie en cas d'accident, sous réserve que la déclaration soit faite sous cinq jours. Vous devrez donc porter à la connaissance du responsable de salle tout accident, même s'il paraît sans gravité. Une déclaration sera ainsi faite directement par le joueur sur le site dédié. Aucune réclamation ne pourra être faite par la suite.

Avec votre licence, vous pouvez également bénéficier de complément d'assurance, n'hésitez pas à vous renseigner.

Il appartient à chacun de vérifier que le badminton n’entre pas dans les conditions d’exclusion de garanties des contrats d’assurance personnels.

ARTICLE 8 : RESPONSABILITÉ

La Vaillante Sports Angers Badminton se dégage de toute responsabilité en cas d'accident ou lors de détérioration de matériel si l'un des membres utilise les installations sportives mises à disposition par le club à d’autres fins que la pratique du badminton ou s’il utilise d’autres installations que celles mises à disposition par le club.

La Vaillante Sports Angers Badminton n'engage pas sa responsabilité en cas d'incidents ou d'accidents en dehors de l'enceinte de la salle d'entraînement, sauf sur des activités engageant officiellement le club après accord du Comité Directeur (ex : Tout Angers Bouge, stage extra-muros…).

La Vaillante Sports Angers Badminton décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol occasionné dans les salles d'entraînement ou les vestiaires.

La Vaillante Sports Angers Badminton demandera au joueur responsable de toute dégradation volontaire du matériel mis à disposition par la mairie selon les dispositions de l’article 8 d’en assumer le remboursement.

ARTICLE 9 : SALLE DE SPORT ET MATERIEL

Le Badminton se pratique en salle : chaque joueur doit se présenter sur les terrains de Badminton muni d'une paire de chaussures de sport propres, ainsi que d'une tenue vestimentaire appropriée. Il est par ailleurs conseillé à chaque joueur lors de son arrivée dans la salle de s'échauffer en conséquence afin d'être dans les meilleures conditions physiques dès son entrée sur les terrains. Le joueur doit par ailleurs venir sur les créneaux avec son propre matériel (raquette, volants…).

Les gymnases et les vestiaires municipaux sont prêtés gratuitement à notre association, et incluent également les poteaux et filets. Respectez la propreté de ces lieux, et signalez toute anomalie au responsable du créneau s’il est présent, ou aux membres du bureau en cas de créneau non encadré.

Chaque joueur participe à l'installation et au rangement de ce matériel avec les meilleures précautions possibles.

En cas d’entrée dans les salles par le biais de badges magnétiques, l’adhérent à qui est fourni le badge est responsable de l’ouverture et de la fermeture de la salle aux horaires alloués par la mairie. Si un club prend la suite, il est important malgré tout de faire le tour de la salle et des vestiaires, afin de vérifier que rien n’a été oublié et que les locaux sont rendus en bon état de propreté, afin d’éviter tout litige avec le club preneur.

Les joueurs doivent aussi se soumettre scrupuleusement aux règlements des salles, gracieusement mises à notre disposition par la Municipalité.

Le non-respect de ces règles entraînera l'exclusion de l'adhérent sans remboursement de sa cotisation et les dégradations seront portées à son débit.

ARTICLE 10 : ACCES AUX CRENEAUX HORAIRES

Seuls les membres adhérents de la Vaillante Sports Angers Badminton peuvent pratiquer le Badminton durant les créneaux horaires réservés à cet effet, et déterminés selon les modalités décidées par le Comité Directeur.

Chaque joueur doit respecter le créneau où il est inscrit, afin de ne pas perturber les entraînements et pénaliser les autres joueurs.

ARTICLE 11 : ENCADREMENT JEUNES

Tout mineur reste sous la totale responsabilité du ou des parent(s) ou représentant légal en dehors des horaires d'entraînement. Il est demandé aux parents de vérifier la présence de l'entraîneur ou animateur dans la salle en début de séance.

Les parents de joueurs sont responsables du transport de leurs enfants sur les lieux de compétition. Les jeunes devront fournir une autorisation d'hospitalisation en cas d'urgence.  

Tout manquement à l'une des clauses du règlement, toute action jugée périlleuse, perturbatrice ou contestataire sera immédiatement sanctionnée par un avertissement oral, puis en cas de récidive, par une exclusion temporaire ou définitive sans remboursement de la part de licence résiduelle.

Pour les mineurs, la Vaillante Sports Angers Badminton se dégage de toute responsabilité en dehors des heures d’entraînement, dûment définies avec les responsables légaux à l’inscription, et en dehors de la présence de l’entraineur. Un parent doit venir physiquement chercher son enfant sur la séance. La Vaillante Sports Angers Badminton dégage toute responsabilité en cas d’accident survenu en dehors de l’enceinte sportive et après l’heure de cours, si l’enfant est parti sans surveillance.

ARTICLE 12 : MONTANT DE COTISATION – DUREE DE VALIDITE

Le montant de la cotisation section Badminton est valable pour la saison sportive du 1er septembre au 31 août de l'année suivante. Il comprend :

-          le montant de la licence et assurance de la FFBaD

-          le montant de la cotisation Fédérale Vaillante Sport Angers

-          le montant de la cotisation sportive annuelle revenant au Club

Le renouvellement de l'inscription n'est pas systématique. Il est l'acte volontaire du contractant.

Les tarifs pour la saison 2018 – 2019 sont :

-          Pour les jeunes (moins de 11 ans) : 65€

-          Pour les jeunes (11 à 17 ans) : 70€

-          Pour le collectif espoir : 90€

-          Pour les adultes (étudiant / sans emploi) : 70€

-          Pour les adultes (plein tarif) : 90€

-          Pour le créneau spécial entreprise : 90€

-          Pour les adultes (étudiant / sans emploi) pratiquant sur un créneau encadré : 90€

-          Pour les adultes (plein tarif) pratiquant sur un créneau encadré : 110€

Ces montants peuvent être révisés annuellement à l’Assemblée Générale, sur proposition du Comité Directeur après analyse de l’équilibre des comptes de l’Association.

Dans le cas où un joueur demande un remboursement de sa cotisation, la somme maximale reversée correspond au montant de sa cotisation moins la part de la Fédération. Pour la part Fédération, le montant est imposé à la Vaillante Sports Angers Badminton et ne saurait donner lieu à aucune contestation.

Dans le cas où un joueur ne peut plus venir pour cause de mutation professionnelle, il peut demander un remboursement qui sera validé par le Comité Directeur. Le remboursement s’effectuera au prorata temporis (hors part Fédération) restant, déduction faite pour les créneaux encadrés d’une somme forfaitaire de 20€.

Pour toute autre raison qu’une mutation professionnelle, le joueur peut demander un remboursement qui sera étudié par le Comité Directeur et soumis au vote.

Dans certaines conditions rappelées dans le présent règlement, la cotisation peut ne pas être remboursée.

ARTICLE 13 : MUTATIONS

Les règles de mutation sont fixées par la FFBaD. Chaque joueur souhaitant changer de club doit se conformer aux règles en vigueur lors de son souhait de changement de club.

ARTICLE 14 : INVITATION

Lors d'une rencontre compétitive ou amicale, les invités licenciés à la FFBaD sont acceptés, sur validation du Président ou d’un autre membre du Comité Directeur. Cette rencontre doit être déclarée au préalable pour être assurée. Dans le cadre d’événement spécifiques organisés par la Vaillante Sports Angers Badminton, un ou plusieurs invités non licenciés pourront participer à l’animation ponctuelle (communication externe dans ce sens).

ARTICLE 15 : SÉANCES D'ESSAIS

Toute personne désirant s'essayer à la pratique du Badminton le pourra sur autorisation du Comité Directeur. La limite est fixée à deux séances. La Vaillante Sports Angers Badminton peut mettre à disposition du matériel de prêt sous la responsabilité du joueur en séance d’essai. Au-delà de deux séances, la personne devra s'acquitter de la cotisation au tarif en vigueur et remettre le dossier d'inscription complet, si elle souhaite poursuivre la pratique du Badminton au sein de la Vaillante Sports Angers Badminton. Elle devra également se procurer son matériel personnel.

Toutes les informations sont disponibles sur le site internet http://www.ffbad.org/la-ffbad/l-assurance/.

ARTICLE 16 : VACANCES SCOLAIRES

Pendant les vacances scolaires, les séances d'entraînement seront suspendues.

Pour les adultes, un aménagement pourra être proposé selon les dispositions des responsables volontaires et des installations de la commune. Une communication spécifique sera réalisée par le Comité Directeur. A défaut de mail reçu, il n’y aura pas de créneau vacances.

Les joueurs mineurs peuvent venir sur les créneaux de vacances, mais avec une présence effective d’un parent sur toute la durée du créneau. Sinon, le jeune sera refusé.

ARTICLE 17 : STAGES

Des stages pourront être proposés au cours de l’année, et plus spécifiquement pendant les vacances scolaires pour les jeunes, selon un planning établi en Comité Directeur et communiqué par mail aux joueurs de manière périodique.

Des stages peuvent être organisés aux frais de la Vaillante Sports Angers Badminton, les tarifs permettent donc de couvrir le coût de l’encadrement. Si un stage est organisé avec un intervenant bénévole, cette précision sera donnée au moment de l’information sur la tenue du stage.

La Vaillante Sports Angers Badminton peut également proposer un stage de reprise pour les compétiteurs, sur la base d’une liste arrêtée en Comité Directeur, selon les inscriptions de la saison. Le but de ce stage est de fédérer les compétiteurs, mais également d’intégrer les nouveaux adhérents. Une participation par joueur sera demandée, l’éventuelle participation du club sera décidée en Comité Directeur.

ARTICLE 18 : INTERCLUBS

Les interclubs ont lieu de octobre à avril. L’intention de participer à l’interclub est demandée à l’inscription, et une proposition d’intégration dans une équipe sera communiquée au plus tard fin septembre à chaque joueur.

Toute personne inscrite devra respecter son engagement. Merci de réserver vos dimanches (et samedi pour les équipes jeunes) pour éviter les absences lors des journées.

ARTICLE 19 : TOURNOIS

Les joueurs prennent connaissance des tournois par l’intermédiaire des sites spécialisés, tels que Badiste ou Badnet. Ils peuvent également prendre connaissance de l’organisation des tournois sur le site des clubs ou en échangeant avec les joueurs et les responsables de créneau.

Les inscriptions doivent être effectuées de manière groupée par la Vaillante Sports Angers Badminton, auprès du responsable tournoi. Le Club ne prendra pas en charge la part définie dans l’article 25 si le joueur effectue son inscription à titre individuel.

Aucun remboursement ne peut être fait après inscription sauf raison valable justifiée (certificat médical de votre médecin). Pour éviter les nombreux forfaits non justifiés, la ligue a mis en place des sanctions, dès le premier forfait (amendes, suspension et autres sanctions).

ARTICLE 20 : CONTROLE ANTIDOPAGE

Tout sportif participant à une compétition nationale, régionale ou départementale, organisée par une fédération, ou à un entraînement préparant à une compétition, peut être contrôlé. Le but de ces contrôles consiste à rechercher la présence de produits figurant sur la liste des substances interdites.

Le joueur ne peut se soustraire à un contrôle. Tout refus de contrôle rapporté au club par la Fédération vaudra exclusion de la Vaillante Sports Angers Badminton.

ARTICLE 21 : MISE EN PLACE DE COMMISSIONS CLUB

Les adhérents peuvent participer activement à la vie du club, sans faire partie des instances décisionnelles, en s’inscrivant dans une des commissions listées ci-dessous.

La commission « Encadrement et Jeunes » :

-          créer une équipe d’encadrants sur les créneaux, les stages et les compétitions

-          décider des besoins de formation pour le développement du club, tant au niveau des adultes que des jeunes

-          aider à l’encadrement des créneaux en tant que de besoin

-          assurer la présence du club sur des évènements institutionnels (Ex : Tout Angers Bouge)

-          gérer la participation des jeunes aux compétitions jeunes, stages internes, CODEP, Ligue…

-          assurer la communication auprès des parents pour l’accompagnement des jeunes sur les compétitions

-          entretenir la labellisation de l’école des jeunes

-          proposer des actions pour recruter des jeunes joueurs, notamment en lien avec la Mairie sur des évènements scolaires par exemple

-          être l’interlocuteur CODEP auprès des jeunes

-          veiller au passage et à la validation des plumes 

La commission « Tournoi national et organisations compétitions » :

-          organiser le tournoi national au niveau logistique (réservation de salle, réservation de matériel, transport de matériel avant et après le tournoi, courses et organisation de la buvette)

-          veiller à la constitution d’une équipe de bénévole y compris sur l’avant et après tournoi

-          veiller aux besoins de l’organisation le jour du tournoi en lien avec la table de marque

-          prendre part aux réunions pour prendre date d’organisations de TDJ sur Angers

-          assurer l’organisation logistique du (des) TDJ

-          assurer une présence le jour des TDJ reçus pour la tenue des terrains et d’une buvette

La commission « Interclubs » :

-          participer à la formation des équipes d’interclub

-          participer à des réunions périodiques (2 dans l’année) pour faire le point sur les résultats des équipes

-          proposer des changements d’équipe si nécessaire

La commission « Evènements club, convivialité et communication » :

-          organiser les stages de promotion du badminton (valide et parabadminton)

-          proposer et organiser des stages (hors jeunes gérés par la commission jeunes)

-          organiser les tournois internes

-          organiser des activités ponctuelles (ventes au profit du club par exemple)

-          gérer la page Facebook du club

-          proposer des modifications du site internet du club

ARTICLE 22 : PARTENARIAT CLUB SUR LES EQUIPEMENTS

La Vaillante Sports Angers Badminton a signé à compter de la saison 2018-2019 un partenariat exclusif avec Larde Sports Saint Barthélémy à Saint Barthélémy d’Anjou, qui permet de faire bénéficier tout adhérent du club de tarifs préférentiels sur la boutique LARDE SPORTS, dans les conditions présentées dans la notice remise au moment de l’inscription.

Ce partenariat permet à tous de profiter d’équipements performants et d’un choix très large de marques. Il permet également de profiter de ces avantages dans tout le réseau LARDE SPORTS sur les tournois, quand un stand est disponible sur les compétitions, et sur internet.

Ce contrat propose également des dotations spécifiques pour le club, pour des joueurs qui s’investissent de manière assidue dans le bénévolat tout au long de l’année, notamment. Ces dotations seront soumises à l’approbation du Comité Directeur avant déclenchement des possibilités d’achat pour assurer une transparence totale sur l’utilisation des ces conditions préférentielles.

Aucune personne rémunérée par le Club ne peut prétendre à bénéficier de ces dispositions, si elle dispose par ailleurs d’avantages dans d’autres circonstances.

Larde Sports Saint Barthélémy tient une comptabilité précise de la consommation de cette dotation, qui est transmise au Président et au trésorier pour validation.

La Vaillante Sports Angers Badminton fera un état précis de cette dotation en Assemblée Générale chaque année.

ARTICLE 23 : MISE A DISPOSITION DE VOLANTS

La Vaillante Sports Angers Badminton met à disposition une boite de volants plumes pour les entraînements des créneaux encadrés.

La Vaillante Sports Angers Badminton fournit également des volants plumes pour les journées d’interclub loisirs et départemental (1 boîte par rencontre), et pour la Coupe de l’Anjou (1 boîte par tour).

ARTICLE 24 : VENTE DE VOLANTS A TARIF PREFERENTIEL

Les joueurs ont la possibilité d’acheter des boîtes de volants à tarif préférentiel :

-          Plastique : 5€ au lieu de 9€ prix public (tarif 2018)

-          Plume homologué : 10€ au lieu de 19€ (jusqu’au 31/12/2018)

-          Plume homologué : 12€ au lieu de 19€ (à partir du 01/01/2019)

Compte tenu des augmentations possibles des volants achetés par le biais des fournisseurs, le tarif préférentiel est susceptible d’augmenter. Les joueurs seront informés de l’augmentation des prix, qui sera répercutée sur le prix de vente, arrondie à l’euro supérieur.

ARTICLE 25 : PARTICIPATION AUX FRAIS D’INSCRIPTION TOURNOIS

La Vaillante Sports Angers Badminton prend en charge les inscriptions aux tournois à 100% (quel que soit le nombre de tableaux auxquels le joueur participe), dans la limite de 5 tournois.

Quand la limite des 5 tournois sera atteinte, l’inscription du joueur à un tournoi ne peut être prise en compte que si le joueur a versé au préalable pour la Vaillante Sports Angers Badminton, le montant exact de cette inscription.

La Vaillante Sports Angers Badminton prend en charge les inscriptions aux tournois à 100% pour les joueurs jusqu’à la catégorie cadet incluse.

ARTICLE 26 : PARTICIPATION AUX FRAIS DE DEPLACEMENT INTERCLUB ET COUPE DE L’ANJOU

La Vaillante Sports Angers Badminton participe aux frais de déplacement pour les interclubs (département, loisirs) à hauteur de 0,30€ du km, à partir de 0 km hors agglomération angevine (base de départ la salle Jean Moulin), dans la limite de deux remboursements maximum par équipe, et sous réserve de covoiturage.

La demande de remboursement doit s’accompagner de la liste des joueurs transportés. Sinon, elle ne sera pas prise en compte par le trésorier.

Les frais de péage sont pris en charge sur présentation des justificatifs.

ARTICLE 27 : PARTICIPATION AUX FRAIS DE REPAS LORS DE LA RECEPTION A DOMICILE D’EQUIPES D’INTERCLUB ET COUPE DE L’ANJOU

La Vaillante Sports Angers Badminton prend en charge les frais de repas pour la réception d’équipes d’interclub sur Angers, dans la limite de :

-          20 euros par équipe homme reçue, y compris celle du Club

-          20 euros par équipe mixte reçue, y compris celle du Club

Ce montant s’entend par équipe présente (y compris celle du Club) sur la journée complète d’interclub. Par conséquent, le remboursement n’a lieu que sur des journées où deux rencontres sont organisées.

Pour les rencontres ayant lieu le soir (loisirs ou Coupe de l’Anjou), les frais de repas pour les équipes reçues sont pris en charge sur présentation des justificatifs.

ARTICLE 28 : PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE FORMATION

Pour se développer et assumer des responsabilités en lien avec notamment des engagements nationaux (tournoi national), la Vaillante Sports Angers Badminton doit promouvoir notamment l’arbitrage et le juge-arbitrage. Le Club a également besoin d’encadrants formés.

La Vaillante Sports Angers Badminton, en fonction des besoins de développement et des souhaits d’implication de l’adhérent sur plusieurs saisons, peut prendre en charge le financement de formations, selon les capacités financières de l’association.

Cette prise en charge nécessite un investissement sur un minimum d’une saison pour une formation courte (un weekend) et de deux saisons pour une formation longue (au-delà de deux jours).

Toute formation sera soumise à la décision du Comité Directeur, sur la base d’un rapport financier circonstancié du Trésorier qui appréciera les capacités du club à assumer cette charge sans mettre l’association en danger.

Si l’adhérent part avant la fin du délai d’engagement cité ci-dessus, il est tenu de rembourser intégralement les frais de formation. Il signera un engagement en ce sens avant le début de la formation.